Séance du 14 octobre 1999
CANDIDATURES À UN ORGANISME
EXTRAPARLEMENTAIRE
M. le président.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'un
organisme extraparlementaire.
La commission des affaires culturelles a fait connaître qu'elle propose les
candidatures de M. Pierre Martin pour siéger en qualité de titulaire, de M.
Jean Bernadaux et de Mme Hélène Luc pour siéger en qualité de suppléants au
sein de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et
d'enseignement supérieur.
Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à
l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai
d'une heure.
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