Séance du 20 janvier 1999
SOMMAIRE
PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE
1.
Procès-verbal
(p.
0
).
2.
Loi d'orientation agricole.
- Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p.
1
).
Discussion générale
(suite) :
MM. Georges Mouly, Gérard César, Marcel
Vidal, Marcel Deneux, Ambroise Dupont, Paul Girod, Philippe François, André
Lejeune.
PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET
3.
Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes
(p.
2
).
MM. Pierre Joxe, Premier président de la Cour des comptes ; le président, Alain
Lambert, président de la commission des finances.
PRÉSIDENCE DE M. GUY ALLOUCHE
4.
Loi d'orientation agricole.
- Suite de la discussion d'un projet de loi déclaré d'urgence (p.
3
).
Discussion générale
(suite) :
M. Bernard Barraux, Mme Janine Bardou, MM.
Bernard Joly, Jean Bizet, Mme Yolande Boyer.
Suspension et reprise de la séance (p. 4 )
PRÉSIDENCE DE M. PAUL GIROD
MM. Louis Moinard, Yvon Collin, Alain Vasselle, Pierre-Yvon Trémel, Henri de
Richemont, Paul Raoult, Gérard Cornu, Bernard Piras, René-Pierre Signé.
M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche.
Clôture de la discussion générale.
Article 1er (p. 5 )
M. Aymeri de Montesquiou.
Amendements n°s 595 de la commission, 153 rectifié de M. César, 379, 380 de M.
Pastor, 447, 448 de M. Le Cam, 496 de M. Herment, 532 à 534 de M. Deneux, 501
rectifié à 503 rectifié de Mme Bardou et 444 de M. Legrand. - MM. Michel
Souplet, rapporteur de la commission des affaires économiques ; le ministre,
Jean-Marc Pastor.
Suspension et reprise de la séance (p. 6 )
Modification de l'amendement n° 595. - M. le rapporteur. - Retrait des
amendements n°s 379, 496, 533, 534, 501 rectifié, 380 et 532.
MM. Gérard César, Gérard Le Cam, Mme Janine Bardou, M. Jean Bizet. - Retrait de
l'amendement n° 503 rectifié.
Sous-amendement n° 600 de M. Vasselle à l'amendement n° 595 rectifié. - MM.
Alain Vasselle, le rapporteur. - Modification de l'amendement n° 595 rectifié,
le sous-amendement n° 600 devenant sans objet.
MM. le rapporteur, le ministre, Michel Charasse, au nom de la commission des
finances. - Irrecevabilité des amendements n°s 153 rectifié, 448 et 444 ;
adoption de l'amendement n° 595 rectifié
bis
rédigeant l'article, les
amendements n°s 447 et 502 rectifié devenant sans objet.
Articles additionnels après l'article 1er (p. 7 )
Amendement n° 419 de M. Deneux. - Retrait.
Amendement n° 449 de M. Le Cam. - MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, le
ministre. - Rejet.
Article 1er bis (p. 8 )
Amendements n°s 154 de M. César, 1 de la commission et sous-amendements n°s 450
de M. Le Cam et 156 de M. César ; amendements n°s 552 du Gouvernement, 155 de
M. César et 420 de M. Amoudry. - MM. Gérard César, le rapporteur, Gérard Le
Cam, le ministre, Jean-Paul Amoudry. - Retrait de l'amendement n° 154 ; rejet
du sous-amendement n° 450 ; adoption du sous-amendement n° 156 et de
l'amendement n° 1 modifié ; les amendements n°s 552, 155 et 420 devenant sans
objet.
Adoption de l'article modifié.
Articles additionnels avant l'article 1er ter (p. 9 )
Amendement n° 129 de M. Leclerc, rapporteur pour avis, et sous-amendement n°
326 rectifié de M. Vasselle. - MM. Jean Delaneau, président de la commission
des affaires sociales ; Alain Vasselle, le rapporteur, le ministre, Michel
Charasse, au nom de la commission des finances. - Irrecevabilité de
l'amendement et du sous-amendement.
Amendement n° 418 de M. Deneux. - Retrait.
Renvoi de la suite de la discussion.
5.
Communication de l'adoption définitive de propositions d'acte communautaire
(p.
10
).
6.
Dépôt de projets de loi
(p.
11
).
7.
Dépôt d'une proposition de loi
(p.
12
).
8.
Dépôt de rapports
(p.
13
).
9.
Ordre du jour
(p.
14
).