Séance du 17 décembre 1998
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au vendredi 18 décembre 1998, à neuf heures trente et, éventuellement, à
quinze heures :
Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de finances pour 1999,
adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture (n°
137, 1998-1999).
Rapport (n° 138, 1998-1999) de M. Philippe Marini, fait au nom de la
commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de
la nation.
Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus
recevable.
Délai limite pour le dépôt des amendements reporté à l'ouverture de la
discussion générale.
Scrutin public ordinaire de droit lors du vote sur l'ensemble du projet de loi.
Délais limites pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale en nouvelle
lecture, relatif aux animaux dangereux et errants et à la protection des
animaux (n° 111, 1998-1999).
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 21 décembre 1998, à
dix-sept heures.
Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la
validation législative d'actes pris après avis du comité technique paritaire du
ministère des affaires étrangères (n° 109, 1998-1999).
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 21 décembre 1998, à
dix-sept heures.
Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale, relatif à la protection de
la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage (n° 75, 1998-1999).
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 21 décembre 1998, à
dix-sept heures.
Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi de finances
rectificative pour 1998.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 22 décembre 1998, à
dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à vingt heures vingt.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON