Séance du 14 octobre 1998
CANDIDATURES
À DES DÉLÉGATIONS PARLEMENTAIRES
ET À UN OFFICE PARLEMENTAIRE
M. le président.
L'ordre du jour appelle la nomination des membres :
- de la délégation du Sénat pour l'Union européenne ;
- de la délégation parlementaire pour les problèmes démographiques ;
- de la délégation du Sénat pour la planification ;
- de l'Office parlementaire d'évaluation de choix scientifiques et
technologiques.
En application des articles 110 et 8, alinéas 2 à 11, du règlement du Sénat,
les listes des candidats présentés par les groupes ont été affichées et les
candidatures seront ratifiées s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une
heure.
J'ai reçu avis de la démission de M. Simon Sutour comme membre de la
commission des affaires sociales et de celle de M. Philippe Labeyrie comme
membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du
suffrage universel, du règlement et d'administration générale.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom des candidats
proposés en remplacement.
Ces candidatures vont être affichées et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
J'ai reçu avis de la démission de M. Philippe Marini comme membre de la
commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes.
Le groupe intéressé a fait connaître à la présidence le nom du candidat
proposé en remplacement.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à
l'article 8 du règlement.
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