Séance du 13 mai 1998
ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment
fixée au jeudi 14 mai 1998, à quinze heures :
Questions d'actualité au Gouvernement.
Délais limites pour les inscriptions de parole
dans la discussion générale
et pour le dépôt des amendements
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif aux animaux dangereux
et errants et à la protection des animaux (n° 409, 1997-1998).
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
lundi 18 mai 1998, à dix-sept heures ;
Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 18 mai 1998, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-sept heures cinquante.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON