ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
M. le président.
J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien
vouloir procéder à la désignation de sénateurs appelés à siéger au sein de
trois organismes extraparlementaires.
En conséquence, j'invite :
- la commission des affaires économiques à présenter deux candidats appelés à
siéger au sein de la commission consultative pour la production des carburants
de substitution ;
- la commission des finances à présenter un candidat appelé à siéger au sein
du Conseil national des assurances ;
- la commission des affaires culturelles à présenter un candidat pour siéger
au sein du conseil d'administration de la société Télévision du savoir.
Les nominations des sénateurs appelés à siéger au sein de ces organismes
extraparlementaires auront lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par
l'article 9 du règlement.
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