ORDRE DU JOUR
M. le président.
Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, fixée à
aujourd'hui, mercredi 3 décembre 1997, à onze heures, à quinze heures et le
soir :
Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1998, adopté par
l'Assemblée nationale (n°s 84 et 85, 1997-1998).
M. Alain Lambert, rapporteur général de la commission des finances, du
contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Deuxième partie. - Moyens des services et dispositions spéciales :
Economie, finances et industrie :
I. - Charges communes et article 63 :
Comptes spéciaux du Trésor (articles 34 à 38, 38
bis,
39 à 43 et 43
bis
) :
M. Claude Belot, rapporteur spécial (Charges communes, rapport n° 85, annexe
n° 9) ;
M. Yann Gaillard, rapporteur spécial (Comptes spéciaux du Trésor, rapport n°
85, annexe n° 45).
II. - Services financiers (et consommation) et article 63
ter
:
M. Bernard Angels, rapporteur spécial (Services financiers, rapport n° 85,
annexe n° 10) ;
Mme Odette Terrade, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (Consommation et concurrence, avis n° 87, tome IX).
Budget annexe des Monnaies et médailles :
M. Claude Haut, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 41).
Services du Premier ministre :
I. - Services généraux (à l'exclusion des crédits relatifs à l'audiovisuel, à
la presse et à la fonction publique) :
M. Henri Torre, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 35).
II. - Secrétariat général de défense nationale :
M. Michel Moreigne, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 36).
III. - Conseil économique et social :
M. Claude Lise, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 37).
IV. - Plan :
M. Claude Haut, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 38) ;
M. Jean Boyer, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
et du Plan (avis n° 87, tome XII) ;
M. Bernard Barbier, président de la délégation du Sénat pour la planification
(rapport d'information n° 96).
Budget annexe des
Journaux officiels
:
Mme Marie-Claude Beaudeau, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n°
39).
Economie, finances et industrie :
III. - Industrie (et Poste) :
M. Bernard Barbier, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 11) ;
M. Francis Grignon, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (Industrie, avis n° 87, tome V) ;
M. Jean Besson, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques
et du Plan (Energie, avis n° 87, tome VI).
M. Pierre Hérisson, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (Technologies de l'information et Poste, avis n° 87,
tome XXI).
Commerce extérieur :
Mme Maryse Bergé-Lavigne, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 13)
;
M. Michel Souplet, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 87, tome X).
Economie, finances et industrie :
IV. - Petites et moyennes entreprises, commerce et artisanat :
M. René Ballayer, rapporteur spécial (rapport n° 85, annexe n° 12).
M. Jean-Jacques Robert, rapporteur pour avis de la commission des affaires
économiques et du Plan (avis n° 87, tome VIII).
Délai limite pour les inscriptions de parole
dans les discussions
précédant l'examen des crédits de chaque ministère
Le délai limite pour les inscriptions de parole dans les discussions précédant
l'examen des crédits de chaque ministère est fixé à la veille du jour prévu
pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
budgétaires pour le projet de loi de finances pour 1998
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux divers crédits budgétaires
et articles rattachés du projet de loi de finances pour 1998 est fixé à la
veille du jour prévu pour la discussion, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements aux crédits
de la deuxième partie, non joints à l'examen des crédits,
du projet de loi de finances pour 1998
Le délai limite pour le dépôt des amendements aux articles de la deuxième
partie, non joints à l'examen des crédits, du projet de loi de finances pour
1998 est fixé au vendredi 5 décembre 1997, à dix-sept heures.
Personne ne demande la parole ?...
La séance est levée.
(La séance est levée le mercredi 3 décembre 1997, à une heure
cinquante.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON