CANDIDATURES
À UNE COMMISSION D'ENQUÊTE
M. le président.
L'ordre du jour appelle la nomination des membres de la commission d'enquête
chargée de recueillir les éléments relatifs aux conditions d'élaboration de la
politique énergétique de la France et aux conséquences économiques, sociales et
financières des choix effectués.
En application de l'article 11, alinéa 2, du règlement, la liste des candidats
présentée par les présidents des groupes et le délégué des sénateurs ne
figurant sur la liste d'aucun groupe a été affichée et les candidatures seront
ratifiées, s'il n'y a pas d'opposition, dans le délai d'une heure.
Nous allons maintenant interrompre nos travaux quelques instants.
La séance est suspendue.
(La séance, suspendue à seize heures, est reprise à seize heures cinq, sous la
présidence de M. René Monory.)