Rapports déposés par M. Pierre-Jean VERZELEN : session 2023-2024

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pierre-Jean VERZELEN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la MI Architectes bâtiments de France

    Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver - Comptes rendus

    Rapport d'information numéro 780 Tome II

  2. de la MI Architectes bâtiments de France

    Les architectes des bâtiments de France face aux contraintes économiques et aux défis de la transition énergétique et environnementale de notre patrimoine : des pratiques à adapter, une profession à réhabiliter, un cadre de vie à préserver - Rapport

    Rapport d'information numéro 780 Tome I • L'Essentiel (synthèse)


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