Rapports déposés par M. Albert VECTEN : session 1985-1986

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Albert VECTEN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    Mission effectuée au Mexique du 5 au 15 septembre 1985 par une délégation de la commission des affaires culturelles

    Rapport d'information numéro 319

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Enseignement agricole ( Projet de loi de finances pour 1986)

    Avis numéro 97 Tome V


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