Rapports déposés par M. Vincent ROTINAT : session 1966-1967

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Vincent ROTINAT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. Au nom de la Commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, à la suite d'une mission effectuée par une délégation de cette Commission en Tchécoslovaquie, en Pologne et en Roumanie du 7 au 17 juin 1966 (2),

    Rapport d'information numéro 17


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