Rapports déposés par Mme Sylvie ROBERT : session 2022-2023

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Sylvie ROBERT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture ( Projet de loi de finances pour 2023)

    Avis numéro 120 Tome II Fascicule 2 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à assurer la pérennité des établissements de spectacles cinématographiques et l'accès au cinéma dans les outre-mer

    Rapport numéro 701 • L'Essentiel (synthèse)


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