Rapports déposés par M. Stéphane PIEDNOIR : session 2018-2019

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Stéphane PIEDNOIR. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    Sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040

    Rapport numéro 380

Rapports législatifs

  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2019)

    Avis numéro 151 Tome V • L'Essentiel (synthèse)


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