Rapports déposés par M. Pierre MARZIN : session 1977-1978

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Pierre MARZIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi modifiant le code des postes et télécommunications en ce qui concerne les contraventions de grande voierie relatives aux installations du réseau souterrain des télécommunications

    Rapport numéro 74

  2. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi de finances pour 1978

    Avis numéro 90 Tome XIX

  3. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi modifiant le code des postes et télécommunications en ce qui concerne les contraventions de grande voierie relatives aux installations du réseau souterrain des télécommunications

    Rapport numéro 412


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