Rapports déposés par M. Paul MALASSAGNE : session 1974-1975

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Paul MALASSAGNE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. Au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan à la suite de la mission effectuée à Detroit (Etats-Unis), du 20 septembre au let octobre 1974, pour la IXe Conférence mondiale de l'Energie,

    Rapport d'information numéro 96

  2. Au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan à la suite de la mission effectuée en Argentine du 9 au 23 février 1974, concernant l'agriculture et l'élevage.

    Rapport d'information numéro 5


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