Rapports déposés par M. Jean-Pierre LELEUX : session 2019-2020

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre LELEUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine

    Rapport numéro 75 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Médias, livre et industries culturelles : Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public ( Projet de loi de finances pour 2020)

    Avis numéro 145 Tome IV Fascicule 1


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