Rapports déposés par M. Bernard LEGRAND : session 1980-1981

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Bernard LEGRAND. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires économiques

    Suite de la mission effectuée du 9 au 26 juillet 1980 au Japon chargée d'étudier le redéploiement industriel de ce pays et ses relations commerciales avec la France

    Rapport d'information numéro 262

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Aviation civile ( Projet de loi de finances pour 1981)

    Avis numéro 100 Tome XIX


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