Rapports déposés par M. Marc LAMÉNIE : session 2017-2018

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Marc LAMÉNIE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    La commission d'indemnisation des victimes de spoliations antisémites : vingt ans après, redonner un élan à la politique de réparation

    Rapport d'information numéro 550

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation ( Projet de loi de finances pour 2018)

    Rapport général Tome III Annexe 5


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