Rapports déposés par M. Serge LAGAUCHE : session 2009-2010

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Serge LAGAUCHE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma ( Projet de loi de finances pour 2010)

    Avis numéro 104 Tome III Fascicule 2

  2. de la commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Proposition de loi relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques et proposition de loi relative à l'équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques

    Rapport numéro 604


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