Rapports déposés par Mme Martine FILLEUL : session 2021-2022

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Martine FILLEUL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Risques liés au nitrate d'ammonium dans les ports : une maîtrise incomplète

    Rapport d'information numéro 754 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la délégation aux droits des femmes

    Parité dans la haute fonction publique : changer de braquet dix ans après la loi Sauvadet

    Rapport d'information numéro 723 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

    Logistique urbaine durable : 14 propositions pour anticiper un défi majeur pour nos agglomérations

    Rapport d'information numéro 636 • L'Essentiel (synthèse)


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