Rapports d'information
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
La Xème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Athènes, les 9 et 10 mai 1994)
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Fait à la suite d'une mission effectuée en République d'Afrique du Sud du 6 au 15 février 1994
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
IX ème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires, tenue à Bruxelles les 22 et 23 novembre 1993
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'approbation d'un accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur la création et les modalités de fonctionnement des centres culturels
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