Rapports déposés par Mme Josette DURRIEU : session 2002-2003

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Josette DURRIEU. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

    Travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 47e session ordinaire (2001) de cette Assemblée.

    Rapport d'information numéro 144

  2. de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

    Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 1e partie)

    Rapport d'information numéro 147

  3. de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe

    Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des trois premières parties de la session ordinaire de 2002 de cette assemblée.

    Rapport d'information numéro 145


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