Rapports déposés par M. Henri DUFFAUT : session 1978-1979

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Henri DUFFAUT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des finances

    Légion d'Honneur et Ordre de la Libération ( Projet de loi de finances pour 1979)

    Rapport général Tome III Annexe 38

  2. de la commission des finances

    Services généraux ( Projet de loi de finances pour 1979)

    Rapport général Tome III Annexe 20

  3. de la commission des finances

    Essences ( Projet de loi de finances pour 1979)

    Rapport général Tome III Annexe 44


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