Rapports déposés par M. Rodolphe DÉSIRÉ : session 1988-1989

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Rodolphe DÉSIRÉ. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Départements d'outre-mer ( Projet de loi de finances pour 1989)

    Avis numéro 90 Tome XXII

  2. de la commission des affaires économiques

    Proposition de loi tendant à modifier l'article 17 de la loi n° 84-747 du 2 aout 1984 relative aux compétences des régions de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion

    Rapport numéro 247


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