Rapports déposés par M. Gérard DÉRIOT : session 2000-2001

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Gérard DÉRIOT. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission d'enquête

    Les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs. Tome 1, rapport ( Proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales)

    Rapport numéro 321 Tome I (président)

  2. de la commission d'enquête

    Les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs, tome 2, auditions ( Proposition de résolution relative à la création d'une commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales)

    Rapport numéro 321 Tome II (président)


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