de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Loi LCAP, huit ans après : la création artistique confortée, mais toujours tourmentée
Page mise à jour le
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Monique de MARCO. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Page mise à jour le