Rapports déposés par M. Jean-Pierre CAMOIN : session 1991-1992

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean-Pierre CAMOIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires culturelles

    Enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 1992)

    Avis numéro 93 Tome VI

  2. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi relatif à la validation d'acquis professionnels pour la délivrance de diplômes et portant diverses dispositions relatives à l'éducation nationale

    Rapport numéro 469

  3. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi relatif à la validation d'acquis professionnels pour la délivrance de diplômes et portant diverses dispositions relatives à l'éducation nationale

    Rapport numéro 486

  4. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi relatif à la validation d'acquis professionnels pour la délivrance de diplômes et portant diverses dispositions relatives à l'éducation nationale

    Rapport numéro 497


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