Rapports d'information
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Traité sur l'Union européenne.
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
à la suite d'une mission effectuée au Chili et en Argentine, du 23 janvier au 1er février 1992.
de la délégation du Sénat pour les communautés européennes
Bilan de cinq années de mise en oeuvre du programme EUREKA.
Rapports législatifs
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi modifiant certaines limites d'âge des militaires et modifiant l'article 27 de la loi n° 91-73 du 18 janvier 1991 portant dispositions relatives à la santé publique et aux assurances sociales
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi modifiant le code du service national
de la commission mixte paritaire
Projet de loi modifiant le code du service national
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord en matière de brevets communautaires, ensemble la convention relative au brevet européen pour le marché commun (convention sur le brevet communautaire) et un règlement d'exécution, le protocole sur le règlement des
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi modifiant le code du service national
de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Projet de loi autorisant l'adhésion au traité sur la non-prolifération des armes nucléaires
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