Rapports déposés par Mme Bernadette BOURZAI : session 2012-2013

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par Mme Bernadette BOURZAI. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la mission commune d'information sur la filière viande

    Traçabilité, compétitivité, durabilité : trois défis pour redresser la filière viande

    Rapport d'information numéro 784 Tome I (président)

  2. de la mission commune d'information sur la filière viande

    Traçabilité, compétitivité, durabilité : trois défis pour redresser la filière viande

    Rapport d'information numéro 784 Tome II (président)

  3. de la commission des affaires européennes

    La lutte contre le virus Schmallenberg

    Rapport d'information numéro 198


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