Rapports déposés par M. Martial BOURQUIN : session 2015-2016

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Martial BOURQUIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la MCI sur la commande publique

    Passer de la défiance à la confiance : pour une commande publique plus favorable aux PME

    Rapport d'information numéro 82 Tome II • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la MCI sur la commande publique

    Passer de la défiance à la confiance : pour une commande publique plus favorable aux PME

    Rapport d'information numéro 82 Tome I • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires économiques

    Économie ( Projet de loi de finances pour 2016)

    Avis numéro 165 Tome IV


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