Rapports déposés par M. Jean BERTAUD : session 1960-1961

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jean BERTAUD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan, à la suite de la mission effectuée par une délégation de cette Commission, sur le développement de la recherche et de l'exploitation du pétrole au Sahara, du 6 au 11 février 1961,

Rapport d'information numéro 303
06/07/1961
Au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan à la suite de la mission effectuée par une délégation de la Commission en Allemagne fédérale, au Danemark et en Norvège du 9 au 19 octobre 1960.

Rapport d'information numéro 147
16/12/1960

Page mise à jour le 5 décembre 2024

Au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan, à la suite de la mission effectuée par une délégation de cette Commission, sur le développement de la recherche et de l'exploitation du pétrole au Sahara, du 6 au 11 février 1961,

Au nom de la Commission des Affaires économiques et du Plan à la suite de la mission effectuée par une délégation de la Commission en Allemagne fédérale, au Danemark et en Norvège du 9 au 19 octobre 1960.