Rapports d'information
Rapports législatifs


Rapports d'information

  1. de la commission des finances

    Le Brésil, puissance globale à l'heure des biocarburants

    Rapport d'information numéro 482

  2. de la commission des affaires culturelles et de la commission des finances

    Le financement des universités : pour un SYstème de répartition des Moyens à l'Activité et à la Performance (SYMPA)

    Rapport d'information numéro 382

  3. de la commission des finances

    Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics

    Rapport d'information numéro 366

  4. de la commission des finances

    Le nouvel « âge d'or » des fonds souverains au Moyen-Orient

    Rapport d'information numéro 33L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des finances

    Recherche et enseignement supérieur ( Projet de loi de finances pour 2008)

    Rapport général Tome III Annexe 23

  2. de la commission des finances

    Contributions des rapporteurs spéciaux ( Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007)

    Rapport numéro 433 Tome II


Page mise à jour le