Rapport n° 148 (1990-1991) de M. Daniel CHEVALLIER, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 12 décembre 1990
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N° 1827 ASSEMBLÉE NATIONALE NEUVIEME LÉGISLATURE Annexe au procès-verbal de la séance du 12 décembre 1990 |
N° 148 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991 Annexe au procès-verbal de la séance du 12 décembre 1990 |
PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE 1990-1991
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
Les applications des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire
Par M. Daniel CHEVALLIER, Député
Tome I
Conclusions du rapporteur
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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Jean-Yves LE DÉAUT Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Jean FAURE Vice-Président de l'Office . |