N° 1445

 

N° 776

ASSEMBLÉE NATIONALE

 

SÉNAT

CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958

QUINZIÈME LÉGISLATURE

 

SESSION ORDINAIRE 2020 - 2021

Enregistré à la présidence de l'Assemblée nationale

 

Enregistré à la présidence du Sénat

le 27 juin 2023

 

le 27 juin 2023

RAPPORT

au nom de

L'OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION

DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

sur

Les implications en matière de recherche et d'innovation technologique de
l'objectif de sobriété énergétique

PAR

Mme Olga GIVERNET, députée, et M. Stéphane PIEDNOIR, sénateur

Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale

par M. Pierre HENRIET,

Président de l'Office

 

Déposé sur le Bureau du Sénat

par M. Gérard LONGUET

Premier vice-président de l'Office

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