Rapport d'information n° 154 (2018-2019) de MM. André GATTOLIN et Jean-François RAPIN , fait au nom de la commission des affaires européennes, déposé le 22 novembre 2018
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AVANT-PROPOS
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I. UNE ÉVOLUTION, PAS UNE
RÉVOLUTION : L'APPROFONDISSEMENT DES ORIENTATIONS PRISES POUR
HORIZON 2020
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A. MAINTENIR UNE ORGANISATION EN TROIS PILIERS AU
PROFIT D'UN LIEN RENFORCÉ ENTRE RECHERCHE ET INNOVATION
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B. UNE AMBITION BUDGÉTAIRE
RÉAFFIRMÉE
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C. LA SIMPLIFICATION DES RÈGLES DE
PARTICIPATION : UNE CULTURE À ENTRETENIR
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A. MAINTENIR UNE ORGANISATION EN TROIS PILIERS AU
PROFIT D'UN LIEN RENFORCÉ ENTRE RECHERCHE ET INNOVATION
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II. LES NOVATIONS DU FUTUR PROGRAMME-CADRE
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III. AMÉLIORER LA PARTICIPATION
FRANÇAISE
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I. UNE ÉVOLUTION, PAS UNE
RÉVOLUTION : L'APPROFONDISSEMENT DES ORIENTATIONS PRISES POUR
HORIZON 2020
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ANNEXE I
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ANNEXE II
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EXAMEN EN COMMISSION
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PROPOSITION DE RÉSOLUTION
EUROPÉENNE
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LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES