LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
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Outre ces auditions, un questionnaire a été adressé à l'ensemble des universités. |
I - AUDITIONS À PARIS
Cour des comptes
- M. Michel CLÉMENT, conseiller maître ;
- Mme Alice BOSSIÈRE, conseillère référendaire ;
- Mme Virginie LOBBEDEY, rapporteur.
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
- Mme Simone BONNAFOUS, directrice générale ;
- M. Christophe CASTELL, sous-directeur de la vie étudiante ;
- M. Didier ROUX, chef de département des aides aux étudiants ;
- Mme Rima PETIT, adjointe au chef de département des aides aux étudiants.
Mission d'audit partenarial sur « le processus d'allocation et de comptabilisation des bourses au sein de l'enseignement supérieur » (rapport remis en novembre 2013)
Pour la mission d'audit interne du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche - IGAENR) :
- M. Bernard BÉTANT, inspecteur général, chef de la mission ministérielle d'audit interne ;
- M. Philippe PERREY, inspecteur général.
Pour la mission nationale d'audit de la direction générale des finances publiques (DGFiP) :
- M. Léonce BUFFET, auditeur ;
- M. Rémi FOULQUIER, auditeur.
Centre national des oeuvres universitaires et scolaires (CNOUS)
- Mme Marie MESSAGE, directrice adjointe faisant alors fonction de directrice par intérim ;
- M. Olivier BARDON, sous-directeur « Vie étudiante ».
Conférence des présidents d'université (CPU)
- M. Gilles BAILLAT, président de la commission de la vie de l'étudiant et des questions sociales ;
- Mme Clotilde MARSEAULT, chargée de mission ;
- M. Karl STOECKEL, conseiller parlementaire.
Rectorat de Paris
- M. Benoît FORET, secrétaire général de la Chancellerie des universités de Paris ;
- M. Thierry MALINGE, chef de la division des établissements et de la vie universitaire ;
- Mme Yolande de BASTARD, division des établissements et de la vie universitaire.
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires de Paris (CROUS)
- Mme Christiane HERDER, chef de la division « Vie de l'Étudiant ».
Université Paris 7 Diderot
- Mme Frédérique BAUDIER, directrice des études et de la formation ;
- Mme Catherine ALCAÏDE, présidente de la sous-commission pédagogique ;
- Mme Catherine HAMEL, responsable administrative au service de la scolarité générale ;
- Mme Florence LAUNAY, service « Outils et statistiques » de la direction des études et de la formation.
Direction générale des finances publiques (DGFiP)
- M. François TANGUY, chef du service comptable de l'État ;
- M. Olivier TOUVENIN, sous-directeur de la dépense ;
Contrôleur budgétaire et comptable ministériel (CBCM) près le ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- M. Jean-Luc PAIN, contrôleur budgétaire et comptable ministériel (CBCM).
Direction régionale des finances publiques (DRFiP)
- M. Thierry DUFANT, chef de pôle, administrateur général des finances publiques ;
- Mme Françoise TUCOO, adjointe au chef de pôle, administratrice des finances publiques ;
- M. Hervé RAMONDOU, administrateur des finances publiques adjoint, responsable de la division des recettes non fiscales ;
- Mme Nadia HIMPENS, chargée de mission au département comptabilité et autres opérations de l'État.
Table ronde - Organisations étudiantes
- Mme Alice CLÉMENT, vice-présidente en charge des affaires sociales de la Fédération des associations générales étudiantes (FAGE) ;
- M. Pierre DURAND, vice-président chargé de la représentation à la Fédération nationale des étudiants en psychologie (FENEPSY), adhérente à Promotion et défense des étudiants (PDE) ;
- Mme Mélanie VASSELIN, membre du bureau national de l'Union nationale des étudiants de France (UNEF), responsable de la commission « Aides Sociales ».
II - DÉPLACEMENTS
Académie de Toulouse
Contrôle comptable interne du rectorat
- Mme Sabine FOULON, directrice de l'enseignement supérieur ;
- Mme Monia CHASSOT, directrice du budget et du contrôle de gestion.
Direction régionale des finances publiques (DRFIP)
- M. Marc ALARÇON, contrôleur budgétaire régional ;
- Mme Agnès FIGARO, responsable de la division dépense ;
- Mme Danielle DOUGLAS, en charge des produits divers.
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS)
- Mme Françoise BIR, directrice.
Lycée Saint-Sernin de Toulouse
- Mme Michèle RIVAYROL, conseillère principale d'éducation.
Universités de Toulouse - Table ronde
Toulouse 1 Capitole
- M. Jean-Baptiste HÉBRAUD, directeur des études et de la scolarité ;
- M. Gérard JAZOTTE, vice-président de la commission de la formation et de la vie étudiante ;
Toulouse 2 Jean Jaurès
- Mme Rose-Marie EXPERT, responsable de la division de la vie étudiante ;
- Mme Nathalie LEFÈVRE, adjointe à la responsable de la division de la vie étudiante ;
Toulouse 3 Paul Sabatier
- M. Yves MORALÈS, second vice-président de la commission de la formation et de la vie étudiante ;
- Mme Dominique LOUSTAU, directrice des études et de la vie étudiante ;
- Mme Monique FABRE, directrice de la vie étudiante.
Rectorat de l'académie de Toulouse
- Mme Hélène BERNARD, rectrice.
À Troyes
Institut universitaire de technologie (IUT) de Troyes
- M. Daniel SCIDA, directeur adjoint ;
- Mme Sarah MOCQUERY, responsable « Vie étudiante ».
Université de technologie de Troyes (UTT)
- Mme Geneviève ROY, responsable de la vie étudiante et des admissions au sein de la direction de la formation et de la pédagogie.
Académie de Rennes
Centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS)
- M. Hervé AMIARD, directeur ;
- Mme Sophie COUSINEAU, directrice du service de la vie étudiante.
Rectorat de l'académie de Rennes
- Mme Claude RENUCCI, directrice du cabinet du recteur ;
- M. Yann JACOB, conseiller chargé de l'enseignement supérieur ;
- M. Sylvain GRU, chef du bureau du budget ;
- M. Alan LE ROUX, chef du bureau de l'enseignement supérieur chargé du contrôle budgétaire.
Table ronde - Représentants des quatre universités
Université de Rennes 1 :
- M. Gabriel CALOZ, vice-président du conseil d'administration ;
Université de Rennes 2 :
- M. Géraud de MARCILLAC, directeur général des services ;
- M. Jean-François LANGLAMET, directeur des études et de la vie universitaire ;
Université de Bretagne occidentale (UBO) :
- Mme Kristen BOSSER, directrice des études et de la vie étudiante ;
Université de Bretagne Sud (UBS) :
- M. Jean-Marc LLADO, directeur de la scolarité centrale.
Lycée Joliot Curie
- M. Dominique BOISRAMÉ, proviseur.