Rapport d'information n° 638 (2011-2012) de Mme Fabienne KELLER , fait au nom de la Délégation à la prospective, déposé le 5 juillet 2012
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AVANT-PROPOS
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A. L'INTÉRÊT DU SUJET
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B. LA DÉFINITION DE L'ÉTUDE
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C. LA MÉTHODE DE PROSPECTIVE
RETENUE
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D. LE DEROULEMENT DES TRAVAUX
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E. PRÉSENTATION DU RAPPORT
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I. LES MALADIES INFECTIEUSES ÉMERGENTES :
D'HIER A AUJOURD'HUI
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II. QUELLES TENDANCES POUR DEMAIN ?
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A. EVOLUTION FUTURE DES PRINCIPAUX FACTEURS OU
VARIABLES
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1. La démographie et la concentration
urbaine
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2. Les pratiques agricoles et la modification de
l'usage des sols
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3. La mondialisation des échanges de biens
et de marchandises
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4. La progression du transport aérien
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5. Les déplacements humains
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6. Le changement climatique
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7. L'évolution de la recherche
médicale
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1. La démographie et la concentration
urbaine
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B. PROBABILITÉS DE RÉALISATION DES
DIFFÉRENTS SCENARII
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1. L'étude du Haut Conseil de la
Santé Publique (HCSP)
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a) L'importation d'un agent émergent
signalé, voire identifié, depuis un certain laps de temps
à l'étranger ou dans des territoires éloignés
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b) L'émergence sur le territoire national
d'une nouvelle maladie inconnue
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c) La réémergence d'agents
précédemment connus et jugés maîtrisés sur le
territoire national,
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a) L'importation d'un agent émergent
signalé, voire identifié, depuis un certain laps de temps
à l'étranger ou dans des territoires éloignés
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2. La réflexion prospective par scenarii de
l'INRA pour les maladies infectieuses animales
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a) Principales composantes susceptibles d'influer
l'occurrence des maladies animales en 2020
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(1) Gravité des maladies émergentes
et des épidémies ;
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(2) Capacités cognitives face aux maladies
émergentes et épidémies ;
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(3) Gouvernance mondiale en matière de
santé des animaux ;
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(4) Articulation des rôles, en France, en
matière de recherche, d'expertise, d'évaluation et de gestion des
risques.
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b) Combinaison d'états de ces composantes
pour élaborer des scénarios :
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(1) Scénario 1. La situation est
maîtrisée
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(2) Scénario 2. Des risques
élevés de maladies à fort impact
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(3) Scénario 3. Un « chacun pour
soi », générateur de tensions
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(4) Scénario 4. La France, partenaire peu
dynamique
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c) Enjeux et rôles pour l'INRA
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a) Principales composantes susceptibles d'influer
l'occurrence des maladies animales en 2020
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3. L'exercice de prospective du gouvernement
britannique
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4. L'exercice de prospective sanitaire de la
Chine
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5. L'exercice de l'organisation de
coopération économique de la zone Asie-Pacifique
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6. L'appréciation de la méthode des
scenarii pour le sujet
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1. L'étude du Haut Conseil de la
Santé Publique (HCSP)
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A. EVOLUTION FUTURE DES PRINCIPAUX FACTEURS OU
VARIABLES
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III. QUELLES DÉCISIONS STRATEGIQUES
?
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A. COMMENT PRÉPARER LES
SOCIÉTÉS POUR MAÎTRISER LES NOUVELLES PANDÉMIES
?
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B. QUELS CHOIX POLITIQUES POUR L'ORGANISATION DES
SYSTÈMES SANITAIRES DANS LES PROCHAINES DÉCENNIES ?
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1. La gouvernance des outils d'alerte
épidémique
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2. L'adaptation des systèmes
sanitaires
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a) Le renforcement des systèmes sanitaires
des pays du Sud
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(1) Les ressources humaines
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(2) La logistique
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(3) La veille sanitaire
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b) La coopération internationale
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(1) Le cadre juridique et technique favorable de
l'OMS
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(2) La coopération européenne
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c) Le système français
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(1) Les médecins : des acteurs de
santé publique à part entière
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(2) Le renforcement et la convergence de
réseaux de surveillance épidémiologique
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(3) Le réaménagement de
l'architecture des agences sanitaires
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a) Le renforcement des systèmes sanitaires
des pays du Sud
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3. Les priorités de la recherche
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a) Au niveau mondial
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b) En France
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(1) Le développement des partenariats de
recherche au service d'une approche systémique
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(2) L'amélioration des conditions
financières et expérimentales de la recherche
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(a) Le nécessaire soutien à
l'innovation thérapeutique de l'industrie
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(b) L'ouverture de nouveaux champs de la
recherche
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(c) Le financement de la recherche
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a) Au niveau mondial
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1. La gouvernance des outils d'alerte
épidémique
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A. COMMENT PRÉPARER LES
SOCIÉTÉS POUR MAÎTRISER LES NOUVELLES PANDÉMIES
?
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IV. CONCLUSION
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V. LES TRAVAUX DE LA MISSION
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A. PERSONNALITÉS CONSULTÉES
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B. COMPTE-RENDUS DES AUDITIONS
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1. Thierry Pineau, directeur de recherche et chef
du département santé animale (Tours) Dominique Martinez,
enseignant-chercheur au CIRAD
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2. Catherine Leport, maladies infectieuses et
tropicales, Inserm, Umr-S 738, Ufr Médecine, Site Bichat,
Université Paris Diderot, Paris 7, Unité de coordination du
risque epidémique et biologique, APHP, Paris
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3. Patrick Zylberman titulaire de la chaire
d'histoire de la santé, Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique
(EHESP), Rennes et Paris
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4. Soizic Courcier, Directeur médical et
des Affaires Réglementaires du Laboratoire Glaxosmithkline (Gsk)
(Marly-Le-Roi)
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5. Françoise Weber,
Directrice-Générale et Jean-Claude Desenclos, Directeur
Scientifique de l'institut de Veille Sanitaire (INVS)
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6. M. Pascal Handschumacher, chercheur,
géographe de la santé, à l'IRD
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7. Claude Le Pen, professeur d'économie de
la santé à l'université Paris-Dauphine
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8. Jean-Didier Cavallo, médecin chef des
services de classe normale, directeur adjoint à l'école du
Val-de-Grâce
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9. Murielle Lafaye, Direction de la
Stratégie, de la Prospective, des Programmes et des Relations
Internationales, CNES
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10. Dr Alfred da SILVA, Directeur Exécutif
de l'Agence de Médecine Préventive (AMP)
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11. Contribution de la Société de
médecine des voyages
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1. Thierry Pineau, directeur de recherche et chef
du département santé animale (Tours) Dominique Martinez,
enseignant-chercheur au CIRAD
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C. DÉPLACEMENTS
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D. L'ATELIER DE PROSPECTIVE DU 24 MAI 2012
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A. PERSONNALITÉS CONSULTÉES
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VI. LES PROPOSITIONS
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A. PROPOSITIONS CONTENUES DANS LE RAPPORT RAOULT
AU MINISTRE DE LA SANTÉ (17 JUIN 2003)
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B. PROPOSITIONS FAITES PAR LE RAPPORT DU HAUT
CONSEIL DE LA SANTÉ PUBLIQUE, 2010
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C. PROPOSITIONS FAITES PAR LES INTERVENANTS DE
L'ATELIER DE PROSPECTIVE
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1. Professeur Catherine Leport (HCSP)
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2. Professeur Arnaud Fontanet (Institut
Pasteur)
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3. Anne Marie Moulin (CNRS)
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4. Sylvie Briand (OMS)
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5. Didier Bompangue (République
Démocratique du Congo)
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6. Patrick Chemineau (INRA)
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7. Thierry Pineau (INRA)
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8. Anne-Marie Vanelle (Conseil
général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces
ruraux)
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9. Gilles Salvat (ANSES)
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10. Jean Paul Moatti (INSERM)
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11. Marie-Christine Blandin (Sénat)
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12. Professeur Patrice Debré
(INSERM)
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13. Pascale Briand (ANR)
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14. Thanh Le Luong (INPES)
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15. Michel Setbon (EHESP)
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16. Alain Mérieux (Fondation
Mérieux)
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17. Didier Raoult (Faculté de
médecine de Marseille)
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18. Guillaume Grosso (ONG One)
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19. Benoît Miribel (Fondation
Mérieux)
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20. Jean Pierre Door (Assemblée
Nationale)
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1. Professeur Catherine Leport (HCSP)
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D. LES PROPOSITIONS DE LA DÉLÉGATION
SÉNATORIALE À LA PROSPECTIVE DANS LE CADRE DES DIX LEVIERS
D'ACTION IDENTIFIES
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1. Faire prendre conscience aux opinions publiques
de la globalisation du phénomène des maladies infectieuses
émergentes et de l'importance des rapports Nord-Sud
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2. Agir sur tous les facteurs d'émergence
et de propagation des maladies infectieuses
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3. Considérer la prévention de la
diffusion des maladies infectieuses émergentes comme une grande cause
collective de l'humanité et de ce fait empêcher et réprimer
les actes qui concourent à l'augmentation des menaces
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4. Faire progresser l'information des populations
du Nord comme du Sud sur les pathologies, les vecteurs et les prophylaxies
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5. Inventer ou développer des
méthodes de concertation pluri-disciplinaires les plus larges
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6. Réintroduire des protocoles classiques
de lutte contre les pandémies
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7. Promouvoir de nouveaux outils d'intervention
sur les maladies infectieuses émergentes
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8. Réguler les mouvements de praticiens de
la santé des pays du Sud vers les pays du Nord et au sein des pays du
Nord entre les pays demandeurs de praticiens et les pays exportateurs de
praticiens
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9. Soutenir et orienter la recherche sur les
vaccins et les thérapeutiques des maladies infectieuses
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10. Faire des efforts d'organisation de la
logistique et encourager la coopération décentralisée
entre collectivités locales du Nord et du Sud
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1. Liste de quelques nouveaux agents responsables
de maladies récentes chez l'humain, identifiés de 1976 à
2005
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2. La France et le Fonds Mondial de lutte contre
le sida, la tuberculose et le paludisme
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3. Le CCM indien
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4. Les enjeux de la production de
médicaments
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5. Les conditions de prise en charge des malades
victimes de fièvres hémorragique en France
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6. Lettre de Mme Judith Albertat,
Présidente de l'Association Lyme sans frontières
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1. Faire prendre conscience aux opinions publiques
de la globalisation du phénomène des maladies infectieuses
émergentes et de l'importance des rapports Nord-Sud
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A. PROPOSITIONS CONTENUES DANS LE RAPPORT RAOULT
AU MINISTRE DE LA SANTÉ (17 JUIN 2003)
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A. L'INTÉRÊT DU SUJET