c. Une autre approche est possible
Il faut au contraire tenir compte des avantages respectifs de ces deux méthodes ; faire une analyse en termes de coût-bénéfices ; garder des modalités ouvertes et flexibles ; et enfin trouver des enveloppes institutionnelles permettant d'atteindre les objectifs poursuivis.
Pour stimuler la réflexion, il convient de se rappeler qu' Eurêka , dont le succès a été dans un premier temps salué, mais dont ne parle plus guère aujourd'hui, a résulté d'une approche bottom-up et d'une coopération de nature intergouvernementale . C'est notamment lui qui a permis des progrès significatifs sur les normes de télévision.
Il faudrait s'interroger sur le potentiel de synergie qui peut découler d'une telle formule , ainsi que sur l'intérêt des réflexions qu'il avait promues au sein de ses conférences parlementaires. Il faudrait également évaluer quel serait l'intérêt de financements beaucoup plus importants pour promouvoir ce type de coopération, et se demander comment lever les réticences de la Commission en matière de financement devant des projets qui lui échappent.
On a gardé les principes d'Eurêka pour Eurostar. Le modèle n'est donc pas désuet. Ne faudrait-il pas l'adapter, en s'inspirant du SBIR et du STTR américains, qui ont une approche bottom-up , et qui peuvent s'adresser à un seul acteur, pas forcément à un consortium ?
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Le SBIR et le STTR Comme le souligne la mission pour la science et la technologie de l'ambassade de France aux Etats-Unis, le SBIR (Small Business Innovation Research Program) et le STTR ( Small Business Technology Transfer Program ) ont permis de financer 100 000 projets pour une valeur de 24 milliards de dollars. Ils concernent 6 millions de PME-PMI qui emploient près de 40 % des chercheurs et ingénieurs et génèrent 13 à 14 fois plus de brevets par employé que les grandes entreprises. Ces programmes ont débouché sur 85 000 brevets et sur la création de plusieurs millions de postes hautement qualifiés. Toutes les agences fédérales finançant la recherche pour un montant supérieur à 100 millions de dollars ont pour obligation de consacrer 2,5 % de leur dotation au programme SBIR dont la gestion est décentralisée. |
Selon M. Laurent Buisson, directeur de la recherche et du transfert de technologie à l'Université Pierre et Marie Curie (audition publique du 12 octobre 2011), le SBIR, qui n'a pas d'équivalent en France, se distingue des dispositifs français parce qu'il est subventionnel, sans avance remboursable et sans contraintes sur les fonds propres des entreprises. Il engage l'agence fédérale à accompagner la start-up pour trouver ses premiers marchés, quitte à ce qu'elle soit son premier client.