ANNEXE X
LISTE DES
PERSONNES AUDITIONNÉES
I. LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES À PARIS
A. Auditions devant la commission de l'Économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Mercredi 6 octobre 2010
M. Jean-Louis Borloo , ministre d'État, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer.
Mercredi 19 janvier 2011
Mme Michèle Pappalardo , commissaire générale et déléguée interministérielle au développement durable.
Mardi 1er février 2011
Mme Nathalie Kosciusko-Morizet , ministre de l'Écologie, du Développement durable, des Transports et du Logement.
B. Auditions devant le groupe de suivi
Mardi 5 octobre 2010
M. Daniel Bursaux , directeur général de la Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer (DGITM) (ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer).
Mercredi 19 janvier 2011
Table ronde sur le thème du secteur routier et autoroutier sur le SNIT et les dossiers de l'A51 et de la RN 21 .
Ont participé à cette table ronde :
- l'Association française des sociétés d'Autoroutes (AFSA) : M. Jean Mesqui , délégué général ; Mme Laurence Guillerm , directrice de la communication ;
- la Fédération Nationale des Travaux Publics (FNTP) : MM. Jean-Louis Marchand , président de la commission du développement durable, et Stéphane Rutard , directeur du développement durable ;
- le Groupe VINCI - Cofiroutes : M. André Broto , directeur général adjoint de Cofiroutes ;
- le Groupe EIFFAGE : M. Marc Legrand , directeur Eiffage - Travaux Publics.
II. DÉPLACEMENT DU GROUPE DE SUIVI DU SNIT DANS LE LOT-ET-GARONNE ET LE GERS SUR LE DOSSIER DE LA RN 21
La délégation sénatoriale était composée de M. Louis Nègre , Sénateur des Alpes Maritimes, président du groupe de suivi, et de M. Raymond Vall , Sénateur du Gers - Maire de Fleurance.
Mardi 7 décembre 2010
Rencontre avec le préfet du Lot-et-Garonne, M. Bernard Schmeltz et son directeur de cabinet, M. Eric Azoulay.
Mercredi 8 décembre 2010, matin
Rencontre des élus et acteurs locaux, réunion tenue à la sous-préfecture de Mirande :
- M. Michel Soriano , maire de Lasseran ;
- M. Michel Peres , président de la CC Vals et Villages en Astarac ;
- M. Gérard Fauque , conseiller général du canton de Miélan ;
- M. Jacques Bernes Lasserre , maire de Miélan ;
- M. Philippe Baron , maire de Loubersan ;
- M. Jean-Claude Dazet , maire de Laguian-Mazous ;
- M. Gérard Tanques , maire de Betplan ;
- M. Francis Despax , maire adjoint de Montestruc ;
- M. Christian Falceto , maire de Miramont d'Astarac ;
- M. Daniel Pomies , maire adjoint de Saint-Martin ;
- M. Jean Soenen , maire de Saint-Jean Le Comtal ;
- M. Roger Palomba , maire adjoint de Mirande ;
- Mme Muriel Larrieu , maire de Laas ;
- Mme Céline Salles , présidente de la CC Hautes Vallées de Gascogne ;
- M. André Danos , maire de Villecomtal ;
- M. Jean-Jacques Tosca , maire adjoint de Lectoure ;
- M. Serge Pivetta , maire de Saint-Avit Frandat ;
- M. Jean-Jacques Peyret , président Coopérative Gersicoop ;
- M. Georges Courtes , conseiller général de Lectoure ;
- M. Michel Baylac , président de la CC Coeur de Gascogne, maire de Roquelaure ;
- M. Francis Dupouey , conseiller général de Mirande ;
- M. Philippe Martin , député et président du Conseil Général du Gers ;
- M. Michel Borello , sous-préfet de Mirande ;
- M. Jean-Paul Lacouture , directeur de cabinet - Préfecture du Gers.
Déjeuner de travail à la préfecture d'Auch
- M. Denis Conus , préfet du Gers ;
- M. Serge Gonzalez , secrétaire général de la Préfecture du Gers ;
- M. Dominique Gilles , sous-préfet de l'arrondissement de Condom ;
- M. Michel Borello, sous-préfet de l'arrondissement de Mirande ;
- M. Jean-Paul Lacouture , directeur de cabinet du préfet du Gers ;
- M. Daniel Chemin , DIR Sud Ouest ;
- M. Roland Bonnet , DIR Centre Ouest ;
- M. Michel Tuffery , DDT (Gers) ;
- M. Philippe Martin , député et président du conseil général du Gers ;
- M. Jean-Louis Peyrecave , conseiller régional (représentant M. Martin Malvy) ;
- M. Henri-Bernard Cartier, président de la Chambre d'Agriculture (Gers) ;
- M. Michel Doligé , président de la Chambre de Commerce et d'Industrie (Gers).
Table-ronde en préfecture du Gers
Outre les personnes présentes au déjeuner, ont également participé à la table-ronde :
- M. Olivier Dourthe, assistant parlementaire de Jérôme Cahuzac, député du Lot et Garonne ;
- M. François Gaumet, coordinateur Euro21 ;
- M. Grégory Merelo, responsable des projets aménagement du territoire) ;
- M. Mesnin Beragnes (élu de la CCI 47 - représentant le président Mariotti) ;
- M. Guy Morilhat (collaborateur CCI 47) ;
- M. Jean Fourloubey, vice-président du conseil général de la Dordogne ;
- M. Marc Becret , DGS conseil général Dordogne.
III. Déplacement à Gap de la délégation du groupe de suivi du SNIT sur le dossier de l'A 51, conduite par M. Louis Nègre , président du groupe de suivi.
Mercredi 15 décembre 2010
Déplacement entre Grenoble et Gap
- M. Pierre Bernard-Reymond , sénateur des Hautes-Alpes ;
- M. Roger Pellat-Finet , conseiller général de l'Isère ;
- M. Jacques Pichon-Martin , conseiller général de l'Isère ;
- M. Fabrice Marchiol , maire de La Mure (Isère) ;
- Mme Magali Francou-Carron , maire de Corps (Isère).
Déjeuner à la préfecture
- Mme Francine Prime , préfète des Hautes-Alpes ;
- M. Pierre Bernard-Reymond , sénateur des Hautes-Alpes ;
- M. Jean-Yves Dusserre, président du Conseil général des Hautes-Alpes, président de la communauté de communes du Champsaur ;
- M. Roger Pellat-Finet, conseiller général de l'Isère ;
- M. Jacques Pichon-Martin , conseiller général de l'Isère ;
- M. Roger Didier , maire de Gap ;
- M. Marc Nolhier , directeur général adjoint de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence Alpes Côte-d'Azur ;
- M. Jean-Philippe Legueult , secrétaire général, préfecture des Hautes-Alpes ;
- M. Jean-François Contoz , directeur adjoint, direction départementale des territoires, préfecture des Hautes-Alpes ;
- Mme Françoise Evesque , directrice du secrétariat général aux affaires départementales, préfecture des Hautes-Alpes ;
Table ronde à la préfecture (après-midi) :
- Mme Francine Prime , préfète des Hautes-Alpes ;
- M. Pierre Bernard-Reymond , sénateur des Hautes-Alpes ;
- Mme Chantal Eymeoud , conseillère régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur ;
- Mme Marie Tarbouriech , conseillère régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur ;
- M. Jean-Yves Dusserre , président du Conseil général des Hautes-Alpes, président de la communauté de communes du Champsaur ;
- M. Roger Pellat-Finet , conseiller général de l'Isère ;
- M. Jacques Pichon-Martin , conseiller général de l'Isère ;
- M. Patrick Ricou , conseiller général des Hautes-Alpes, maire d'Orcières ;
- M. Marc Zecconi , conseiller général des Hautes-Alpes ;
- M. Daniel Alluis , président de la communauté de communes du Valgaudemar ;
- M. Rémy Costorier , président de la communauté de communes de Tallard-Barcillonnette ;
- M. Patrick Galvain , président de la communauté de communes de la Vallée de l'Avance ;
- M. Roger Didier , maire de Gap ;
- M. Pierre Vollaire , maire-adjoint de Gap, président de Hautes-Alpes Développement ;
- M. Jean-Michel Arnaud , maire de Tallard, président de l'Association des maires des Hautes-Alpes ;
- M. Pierre Escallier , maire de Champoléon ;
- M. Guy Hermitte , maire de Montgenèvre ;
- M. Maurice Mathieu , maire d'Aspres-lès-Corps ;
- M. Marc Nolhier , directeur général adjoint de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Provence Alpes Côte-d'Azur ;
- Mme Véronique Mayousse , directrice adjointe, direction interdépartementale des routes Méditerranée ;
- M. Samuel Glairon-Rappaz , directeur de cabinet, préfecture des Hautes-Alpes ;
- M. Jean-Philippe Legueult , secrétaire général, préfecture des Hautes-Alpes ;
- Mme Françoise Evesque , directrice du secrétariat général aux affaires départementales, préfecture des Hautes-Alpes ;
- M. Jean-François Contoz , directeur adjoint, direction départementale des territoires, préfecture des Hautes-Alpes ;
- M. Jean-Louis Brochier , Chambre d'agriculture des Hautes-Alpes ;
- M. Laurent Rigault , Chambre de commerce et d'industrie de Grenoble ;
- Mme Françoise Bernerd , Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes ;
- M. Jean-Pierre Petuaud Létang, Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes ;
- M. Maurice Brun , président de la Chambre de commerce et d'industrie des Hautes-Alpes ;
- M. Hervé Gasdon , Société alpine de protection de la nature ;
- M. Boris Perdigon , président de l'Union pour l'entreprise des Hautes-Alpes.