Annexe 2 : Liste des personnes auditionnées et déplacements en régions de votre rapporteur
Auditions
MM. Benoît MELONIO, conseiller auprès du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et Christian LEVY, sous-directeur du service du pilotage et des écoles
MM. Didier LALLEMENT, secrétaire général au ministère d'Etat, et Benoît PIGUET, conseiller, ainsi que Mme Corinne ETAIX, chef du service du pilotage et de l'évolution des services au secrétariat général
MM. Yves KRATTINGER, membre du bureau de l'Assemblée des départements de France (ADF), président de la commission Aménagement du territoire et technologies de l'information et de la communication, Patrick DIENY, directeur de l'association des directeurs de services techniques de département, et Philippe HERSCU, et Mmes Mireille MAESTRI et Elisabeth BARINCOU
M. Charles-Eric LEMAIGNEN, vice-président de l'Assemblée des communautés de France (AdCF) et président de la communauté d'agglomération d'Orléans Val-de-Loire
M. Pierre-Yves COLLOMBAT, premier vice-président délégué de l'association des maires ruraux de France (AMRF)
Mme Florence MASSON, Association des maires de France (AMF), Département ville-urbanisme-habitat
Mme Claudette BRUNET-LECHENAULT, vice-présidente à l'aménagement du territoire du conseil général de Saône-et-Loire et présidente de l'Agence technique départementale
M. Denis HARLE, directeur de la direction interdépartementale des routes Nord-Ouest
MM. Thierry LATGER, secrétaire général du syndicat national des ingénieurs des travaux publics et des collectivités territoriales (SNITPECT), Zaïnil NIZARALY et Laurent JANVIER
MM. Jean-Pierre AUGER, président national de l'association des ingénieurs territoriaux (AITF), François GUILLOT, vice-président, et Jean-Pierre SCHANG
Mme Karine LEVERGER, déléguée générale de la fédération SYNTEC (représentant des groupes et sociétés françaises spécialisés dans les professions de l'ingénierie, des services informatiques, des études et du conseil, de la formation professionnelle)
MM. Christian TRIDON, administrateur de la fédération nationale des travaux publics (FNTP), et Jean-Claude ANGENAULD, responsable des relations institutionnelles
Déplacements
Déplacement du mercredi 26 mai 2010, à Orléans, à la Direction départementale des territoires , en présence de MM. Charles GENDRON, directeur, David MOUSSAY, responsable du pôle d'action territoriale, Ludovic PAUL, responsable de la cellule eau et pratiques agricoles durables, et Laurent JANVIER, responsable du service de prospective et d'action territoriales :
- présentation de la direction départementale des territoires (son organisation, sa vocation) ;
- description générale de la mutation d'une ingénierie d'appui territoriale vers une capacité de prospective et d'action territoriale ;
- illustration d'exemples concrets mis en oeuvre ou en cours de développement en déclinaison notamment des enjeux issus du Grenelle de l'environnement (dans les domaines de l'eau, des risques majeurs, de l'accessibilité) ;
- évolution de l'ATESAT vers le portage des enjeux issus du Grenelle de l'environnement en lien avec la gestion durable des territoires et du patrimoine des collectivités.
Déplacement du mercredi 9 juin 2010 , à Montceau-les-Mines, à l'Agence technique départementale de Saône-et-Loire , en présence de représentants du conseil général, Mme Carole LELORRAIN, directeur de la coordination, et MM. Gilles BOUSCHARAIN, directeur, et Stéphane BERNON, directeur-adjoint, chef du service assainissement, et de M. Philippe COMMERCON, directeur de l'agence technique départementale (ATD) :
- présentation de l'association pour la mutualisation des moyens en matière d'eau (ASSMEAU) ;
- présentation de l'ATD.