Rapport n° 101 (2006-2007) de M. Alain CLAEYS, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 6 décembre 2006
Synthèse du rapport (238 Koctets)
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N° 3498 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE |
N° 101 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2006-2007 |
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Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 6 décembre 2006 |
Annexe au procès-verbal de la séance du 6 décembre 2006 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
Les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines
Par M. Alain CLAEYS,
Député
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Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Claude BIRRAUX Premier Vice-Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Henri REVOL Président de l'Office . |