Rapport n° 158 (2004-2005) de M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, déposé le 27 janvier 2005
|
N°2046 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE |
N° 185 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2004-2005 |
|
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale |
Annexe au procès-verbal de la séance |
|
le 28 janvier 2005 |
du 27 janvier 2005 |
OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION
DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
sur
La place des biotechnologies en France et en Europe
Par M. Jean-Yves LE DÉAUT,
Député
|
Déposé sur le Bureau de l'Assemblée nationale par M. Claude BIRRAUX Président de l'Office. |
Déposé sur le Bureau du Sénat par M. Henri REVOL Premier Vice-Président de l'Office . |
Santé publique.