1
On se reportera, en annexe, à la
liste
des opérations de maintien de la paix en cours à ce jour.
2
V. Y. Ghebali, " Le Développement des
opérations de maintien de la paix de l'ONU depuis la fin de la guerre
froide ",
Le Trimestre du monde
, 1992, n° 4.
3
Voir Evelyne Lagrange,
Les opérations de maintien de la
paix et le chapitre VII de la Charte des Nations Unies
,
Montchrétien, 1999.
4
Michael Pugh, "
L'action humanitaire des casques
bleus ", Stratégique, n° 69.
5
Les développements ci-après ne concernent pas les
personnels militaires participant à des opérations de maintien de
la paix.
6
Revue internationale de la Croix-Rouge. Antoine Bouvier,
" Convention sur la sécurité du personnel des Nations Unies
et du personnel associé
" : présentation et analyse.
7
Document de travail de la Commission relatif à la
sécurité du personnel humanitaire - 14 mai 1998.
8
Document préparatoire du CICR, Respect et protection du
personnel d'organisations humanitaires - Janvier 1998.
9
CICR, op.cit.
10
C.I.C.R., op. cit.
11
Document de travail de la Commission relatif à la
sécurité du personnel humanitaire, mai 1998.
12
Antoine Bouvier, " Convention sur la sécurité
du personnel des Nations unies et du personnel associé " :
présentation et analyse - Revue internationale de la Croix Rouge,
nov-déc. 1995.
13
Voir le texte annexé au document Sénat n° 23.
14
Texte transmis par le Gouvernement pour l'information des
parlementaires
Projet de loi relatif à la convention sur la sécurité du personnel des Nations-unies
Rapports législatifs
Rapport n° 289 (1998-1999), déposé le