Projet de loi de finances pour 1996 : Défense - Exposé d'ensemble et dépenses en capital

Rapport général n° 77 (1995-1996) de M. Maurice BLIN , fait au nom de la commission des finances, déposé le 5 décembre 1995

Disponible en une seule page HTML (149 Koctets)

Disponible au format Acrobat (2,5 Moctets)

• PRÉSENTATION GÉNÉRALE
  
• EXAMEN EN COMMISSION
  
• INTRODUCTION
  
  • I. PLACE DU BUDGET DE LA DÉFENSE DANS LE BUDGET DE L'ÉTAT ET DANS LE P.I.B.
    
  • II. L'ÉVOLUTION ET LA RÉPARTITION DES CRÉDITS
    
  • III. LA STRUCTURE DU PROJET DE BUDGET
    
• PREMIÈRE PARTIE - LE PROJET DE BUDGET POUR 1996 : LA RUPTURE
  
  • I. LES PROGRAMMES NUCLÉAIRES
    
    • A. L'ÉVOLUTION GÉNÉRALE DES CRÉDITS
      
    • B. LES FORCES NUCLÉAIRES STRATÉGIQUES
      
    • C. LES EXPÉRIMENTATIONS NUCLÉAIRES
      
    • D. LES CRÉDITS TRANSFÉRÉS AU C.E.A.
      
  • II. L'ESPACE
    
    • A. LES CRÉDITS
      
    • B. LES PROGRAMMES
      
  • III. LES ÉQUIPEMENTS CLASSIQUES
    
    • A. L'ARMÉE DE TERRE
      
    • B. LA MARINE
      
    • C. L'ARMÉE DE L'AIR
      
    • D. LA GENDARMERIE
      
• DEUXIÈME PARTIE - LE PROJET DE BUDGET POUR 1996, BUDGET D'ATTENTE
  
  • I. LES MOYENS À VENIR DE LA DISSUASION NUCLÉAIRE ET LA RECONFIGURATION DE NOS FORCES
    
  • II. LA CONDUITE DES PROGRAMMES D'ARMEMENT ET LA RESTRUCTURATION DES INDUSTRIES DE DÉFENSE
    
    • A. LA CONDUITE DES PROGRAMMES D'ARMEMENT
      
    • B. LA RESTRUCTURATION DES INDUSTRIES DE DÉFENSE
      
  • III. LA CONSTRUCTION EUROPÉENNE ET LE DÉFI AMÉRICAIN
    
    • A. L'EFFORT DE DÉFENSE EUROPÉEN : UN PEU PLUS DE LA MOITIÉ DE CELUI DES ÉTATS-UNIS
      
    • B. LA NOUVELLE POLITIQUE DE DÉFENSE AMÉRICAINE ET L'AGRESSIVITÉ PERSISTANTE SUR LES MARCHÉS D'ARMEMENT
      
    • C. LA COOPÉRATION EUROPÉENNE
      
• CONCLUSION
  
  • ANNEXE N° 1
    
  • ANNEXE N° 2
    
  • ANNEXE N° 3