Rapport général n° 74 (2004-2005) de M. François TRUCY , fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 2004
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LES PRINCIPALES OBSERVATIONS
DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
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CHAPITRE PREMIER
LE PROJET DE BUDGET POUR 2005 :
LE TITRE III EN PERSPECTIVE
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I. ÉVOLUTION GÉNÉRALE DU TITRE
III : + 1,3 % À PÉRIMÈTRE CONSTANT
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II. EFFECTIFS ET RÉMUNÉRATIONS
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A. LES EFFECTIFS
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B. LES MESURES CATÉGORIELLES
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A. LES EFFECTIFS
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III. AUTRES MESURES RELATIVES AUX
PERSONNELS
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IV. LES DÉPENSES D'ENTRETIEN ET DE
FONCTIONNEMENT
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I. ÉVOLUTION GÉNÉRALE DU TITRE
III : + 1,3 % À PÉRIMÈTRE CONSTANT
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CHAPITRE II
MISE EN oeUVRE DE LA LOLF
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I. LE DÉCOUPAGE PAR PROGRAMMES ET
MISSIONS
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II. LES EXPÉRIMENTATIONS MENÉES AU
TITRE DE LA MISE EN oeUVRE DE LA LOLF
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I. LE DÉCOUPAGE PAR PROGRAMMES ET
MISSIONS
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CHAPITRE III
LE POINT SUR QUELQUES QUESTIONS ESSENTIELLES
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EXAMEN DE L'ARTICLE 48 RATTACHÉ
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MODIFICATIONS APPORTÉES
PAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
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EXAMEN EN COMMISSION