Projet de loi de finances pour 2000 : Forces terrestres

III. LES DÉPENSES EN CAPITAL : VERS UNE GESTION TENDUE DES CRÉDITS D'ÉQUIPEMENT

A. LES PROGRAMMES D'ÉQUIPEMENT

Les dotations prévues permettent de poursuivre l'équipement de l'Armée de terre conformément aux décisions prises à l'issue de la " revue des programmes ", mais laissent présager une gestion tendue , particulièrement pour la passation des commandes globales pluriannuelles pour lesquelles les autorisations de programme risquent d'être insuffisantes .

Le tableau ci-dessous récapitule la répartition des autorisations de programme et des crédits de paiement pour les fabrications des principaux programmes d'équipement de l'Armée de terre en 2000.

Principaux programmes de l'Armée de terre
Evolution des crédits en 1999-2000

(en millions de francs)

Erreur! Signet non défini. Loi de Finances	Article budgétaire 2000	Loi de Finances 1999		Projet de loi de finances 2000		Evolution en %
Programmes		A.P.	C.P.	A.P.	C.P.	A.P	C.P.
LECLERC ^(1( * ))	5381-38	2335,5	2231,1	3307,56 ^(1)	2063,58	41,62%	-7,51%
Hélicoptères TIGRE	5381-39	15	18,9	0	15,45	100,00%	-18,25%
	5381-47	644,6	870,6	558,99	767,51	-13,28%	-11,84%
Hélicoptères NH-90	5371-21	474,4	347,1	124,51	160,6	-73,75%	-53,73%
VBCI	5381-37	63,9	102,2	410,97	144,06	543,15%	40,96%
HORIZON		20,20	16	20,75	12,81	2,72 %	-19,93 %
LRM NG		0	0	0	0	/	/
RADAR COBRA	5381-48	210,6	215,4	183,79	234,48	-12,73%	8,86%
SATCP Mistral		65,8	146,4	197,63	107,95	200,35%	-26,26%
FSAF SAM/T	5371-22	453,3	282,9	220,36	271,97	-51,39%	-3,86%
AC 3G MP ^(2( * ))	5381-49	24,3	216,7	2540,9 ^(2)	203	10356%	-6,32%
Missiles AC 3G LP		0	0	0	0	/	/
Aérodyne BREVEL		0	0	0	0	/	/
SIC-F V1		81,4	33	71,15	39,41	-12,59 %	19,42 %
ACCP-ERYX		65,3	196,6	0	135,48	/	-31,08 %
EFA		36	96,2	2,77	60,3	-92,3 %	-37,31 %
Obus ACED BONUS ^(3( * ))		50	31,1	444,66 ^(3)	68,38	789,32 %	119,87 %
ABL		39,9	124,3	228,06	15,96	471,57 %	-87,16 %
MARTHA étape 1		293,4	26,1	270,65	96,8	-7,75 %	270,88 %
Roland valorisation	5381-59	480,4	318	633,4	409,92	31,85%	28,91%

1. Le char Leclerc

Ce char est l'engin principal de combat des troupes mécanisées. Armé d'un canon de 120 mm, il est le char le plus moderne en service. Il est en service opérationnel depuis le mois de décembre 1998.

Sur la cible totale de 406 exemplaires arrêtée dans la loi de programmation 1997-2002, 310 chars auront été commandés avant le début du prochain exercice et 44 seront commandés en 2000. Les livraisons porteront, en 2000, sur 34 exemplaires, 199 ayant déjà été livrés jusqu'à la fin de l'année 1999. 2 063 millions de francs (dont 13,79 au titre du développement) seront, en 2000, consacrés au programme Leclerc en crédits de paiement (3307,5 millions de francs en autorisation de programme). Le coût total du programme est de 35,5 milliards de francs. Le prix unitaire est de 48,5 millions de francs .

A l'exportation, seuls les Emirats arabes unis se sont portés à ce jour acquéreurs de ce matériel avec une commande de 390 exemplaires dont 222 auront été livrés au 31 décembre 1999. Plusieurs pays ont manifesté leur intérêt pour le char Leclerc, en particulier l'Arabie saoudite à qui une deuxième offre a été présentée à l'automne 1999.

2. Le dépanneur pour blindés Leclerc

Il permet le dépannage des unités équipées de chars Leclerc en zone d'insécurité, à proximité immédiate de la zone des combats, voire sous les feux de l'artillerie ou en zone contaminée. Il est constitué d'un treuil de 52 tonnes et d'une grue de 6,5 tonnes montés sur un châssis dérivé de celui du Leclerc.

Le prix unitaire est de 33 millions de francs . 82 millions de francs avaient, au 1er septembre 1998, été affectés à ce programme dont le coût total s'élève à 1,44 milliard de francs.

Sur la cible de 30 chars , 15 auront été commandés et 2 livrés avant le début de 2000. 5 seront commandés en 2000. 125,2 millions de francs seront consacrés à ce programme en crédits de paiement (117,6 millions de francs en autorisations de programme).

Les Emirats arabes unis ont commandé 46 exemplaires.

3. Le véhicule blindé de combat d'infanterie (VBCI)

Complément indispensable du char Leclerc, le véhicule blindé de combat d'infanterie est un véhicule à roues qui correspond à la version transport de troupe de l'ancien programme VBM (véhicule blindé modulaire). Il est appelé à succéder à l'AMX10-P chenillé, vieillissant et qui apporte une protection insuffisante. Deux versions sont prévues : une version VPC (véhicule poste de commandement), et une version VCI (véhicule de combat d'infanterie). Ce programme devait être réalisé en coopération avec la Grande-Bretagne et l'Allemagne mais prenant acte des insuffisances présentées par la solution proposée pour le véhicule transport de troupe dues aux différences fondamentales des besoins britanniques et allemands d'une part et français d'autre part, la France a limité sa participation au programme en coopération au développement de la seule version PC , et a décidé de ne pas poursuivre plus avant la coopération pour le VCI.

Suite à cette décision, un nouvel appel à candidatures pour répondre au besoin en VCI a été lancé fin janvier 1999 au niveau européen. Les offres émanant de deux groupes, GIAT Industrie, Mowag et Vickers d'une part, RVI, Panhard et Henschel de l'autre, sont actuellement en cours d'évaluation. Le choix définitif sera basé sur la solution la plus adaptée au besoin opérationnel (performances ; délais) et présentant les meilleures garanties.

Sur un coût total de 10 milliards de francs, les crédits consommés au 31 décembre 1998 s'élevaient à 97 millions de francs, le prix unitaire étant estimé à 9 millions de francs pour le VPC et à 13 millions pour le VCI .

144 millions de francs seront affectés au développement du programme VCI en 1999 (410 en AP).

La cible, adaptée au nouveau format de l'armée de terre, est de 600 véhicules , 150 VPC et 450 VCI. Les premières livraisons devraient intervenir en 2005.

4. La roquette à grenades de nouvelle génération pour lance roquettes multiples

La roquette LRM NG à grenades est conçue pour l'attaque dans la profondeur (15 à 60 km) de cibles pas ou peu durcies avec un nombre limité de munitions et des effets collatéraux réduits. Il s'agit d'un programme en coopération avec les Etats-Unis, la Grande-Bretagne, l'Allemagne et l'Italie.

Le coût de développement de la roquette est de 252 millions de francs pour un prix unitaire de 350 000 francs. La cible est de 7 000 roquettes.

En 2000 , il est prévu de consacrer au développement de ce programme 45 millions de francs en CP et 55 en AP.

5. Le radar de contrebatterie Cobra

Le radar de contrebatterie est destiné à localiser les pièces d'artillerie adverses jusqu'à une distance de 20 à 25 km selon le calibre. Ce programme est conduit en coopération avec l'Allemagne et la Grande-Bretagne.

Son coût total est estimé à 2,44 milliards de francs. Le prix unitaire est de 112,9 millions de francs pour le radar seul et de 160 millions de francs pour un système complet. 932 millions de francs ont été consommés au 31 décembre 1998.

En 2000, 234 millions de francs seront affectés à ce programme en CP (dont 233 en fabrication), et 183 en AP.

La cible est de 10 exemplaires. Tous sont déjà commandés et les premières livraisons sont prévues pour 2001.

Ce programme, géré par l'OCCAR, fait dorénavant l'objet d'un article budgétaire spécifique.

6. Obus antichar à effet dirigé " Bonus "

Cette munition, développée en coopération avec la Suède, est conçue pour l'attaque et la neutralisation par le toit des chars, des blindés légers ou des automoteurs d'artillerie, à l'arrêt ou en mouvement.

Le coût total du programme est de 1 550 millions de francs dont 261 ont été consommés au 31 décembre 1998. Le prix unitaire de l'obus est de 155 100 francs.

En 2000, 89 millions de francs seront consacrés à ce programme en CP (dont 68 pour les fabrications) et 444 millions de francs en AP, en totalité pour les fabrications.

Une commande globale couvrant la totalité de la cible, soit 7 500 obus, avait été envisagée mais a été écartée faute d'autorisations de programme suffisantes. La commande annuelle portera sur 2 500 obus.

7. Les systèmes antichar

- L'AC3G-MP (antichar de troisième génération moyenne portée), conçu en coopération avec les Pays-Bas, l'Allemagne, la Belgique et la Grande-Bretagne, est destiné à équiper les formations d'infanterie et certaines formations de l'arme blindée cavalerie. Il est capable de détruire les chars et les véhicules de combat de l'infanterie adverse jusqu'à une distance de 2000 m.

Le coût total de la part française du programme est de 5,8 milliards de francs dont 1,02 a été consommé au 31 décembre 1998. La cible est de 454 postes de tir et 11 000 missiles dont 3 000 d'exercice. Le prix unitaire est de 898 000 francs pour le poste de tir et de 173 000 francs pour le missile.

Il avait été envisagé de passer une commande annuelle en 1999 quand il a été décidé de passer une commande globale pour ce programme. Cette décision n'a pu être concrétisée en 1999 en raison de l'insuffisance des autorisations de programme. Il en est résulté un glissement de quelques mois. En 2000, la commande globale sera passée. 203 millions de francs seront consacrés à ce programme en CP (dont 59 millions de francs pour les fabrications et 91 pour les munitions) et 2,54 milliards de francs en AP.

Ce programme, dont la gestion devrait être confiée à l'OCCAR, fait dorénavant l'objet d'un article budgétaire spécifique.

- L'ACCP-Eryx (antichar courte portée) est un système destiné à équiper les sections d'infanterie dans la zone des contacts, il est utilisable en espace clos et sa portée est de 600 m. La cible est de 700 postes de tir et de 12 000 missiles. Tous les matériels ont été commandés.

Le coût total du programme est de 2,46 milliards de francs dont 1,69 milliard a été consommé au 31 décembre 1998. Le prix unitaire du poste de tir est de 279 700 francs et celui du missile de 69 400 francs.

En 2000, 135,5 millions de francs seront consacrés à ce programme en CP.

Les 1 200 derniers missiles seront livrés en 2000 , ce qui soldera la commande.

Les exportations concernent le Canada (425 postes et 7 100 missiles), la Norvège (424 postes et 7 200 missiles), la Malaisie (25 postes et 230 missiles), le Brésil (7 postes et 57 missiles), la Turquie (1 600 postes et 19 200 missiles), le Koweït (20 postes et 300 missiles).

8. L'hélicoptère Tigre (versions AP et AC)

Cet hélicoptère est destiné à la lutte de jour et de nuit contre les blindés et les hélicoptères. La version appui-protection (HAP) est équipée de 4 missiles AATCP (air-air très courte portée) Mistral et d'un canon de 30 mm, la version antichar (HAC) de 6 missiles antichar et de 4 missiles AATCP Mistral. La version appui-protection a la priorité pour l'Armée de terre française, tant du point de vue du calendrier que du nombre de commandes.

Sur un coût total de 46,1 milliards de francs, dont 9,5 pour le développement, 8 milliards ont été consommés au 31 décembre 1998. Il est prévu de consacrer à ce programme, en 2000, 773 millions de francs, dont 240 en développement, en CP.

Le prix unitaire est estimé à 120,8 millions de francs en version antichar et à 103,1 millions de francs en version appui-protection .

La cible prévue est de 215 appareils pour la France (115 HAP et 100 HAC). La cible allemande concerne 212 appareils.

Une commande globale de 80 appareils (70 HAP et 10 HAC), à laquelle s'ajoutent 80 exemplaires pour l'Allemagne, a été notifiée en 1999 dans des conditions difficiles, les autorisations de programme ayant dû être transférées d'autres programmes d'armement. Les livraisons correspondantes s'étendront de 2003 à 2010 pour les HAP et commenceront en 2011 pour les HAC. D'ici 2015, 120 appareils devraient être livrés (70 HAP et 50 HAC).

9. L'hélicoptère NH 90

Conçu en coopération avec l'Allemagne, l'Italie et les Pays-Bas, l'hélicoptère NH 90 est, pour l'armée de terre, un hélicoptère de transport tactique pouvant emporter 14 à 20 commandos ou un véhicule de combat léger.

Au 31 décembre 1998, 2,3 milliards de francs avaient été consommés pour un coût total de 3,1 milliards pour la part Armée de terre. Il est prévu de consacrer à ce programme, en 2000, 161 millions de francs en crédits de paiement (124 en autorisations de programme) pour la poursuite du développement.

Le prix unitaire de l'appareil est de 132 millions de francs.

Techniquement, le programme pourrait passer en phase d'industrialisation. Le coût de la part française de celle-ci est de 1 564 millions de francs. L'insuffisance des autorisations de programme n'a pas permis de l'inscrire pour 2000 . De ce fait, la décision de passer à l'industrialisation est reportée.

La cible française porte sur 160 appareils , dont 27 pour la Marine (les cibles des autres participants au programme pourraient être de 243 pour l'Allemagne, 219 pour l'Italie et 20 pour les Pays-Bas).

10. Les systèmes de défense sol-air

Le programme SATCP (sol-air très courte portée) Mistral version 2 est composé d'un missile à autoguidage infrarouge portable (24 kg) et d'un poste de tir également portable. Il est destiné à la lutte contre les aéronefs à une altitude inférieure à 2 000 m et à une distance de l'ordre de 3 km.

La part de l'Armée de terre est de 1,6 milliard de francs pour un coût total de 3 milliards de francs. Le prix unitaire est de 268 000 francs pour le poste de tir et de 873 000 francs pour le missile. 1 006 millions de francs avaient été consommés au 31 décembre 1998.

En 2000, 108 millions de francs seront consacrés à ce programme en CP (207 en AP), au titre des fabrications.

La cible totale est de 125 postes de tir et de 1 600 missiles. Avant 2000, tous les postes de tir et 1 230 missiles ont été commandés, les postes de tir et 1 040 missiles ont été livrés. En 2000, 190 missiles seront commandés et 190 livrés.

Le programme FSAF (SAMP/T) (famille sol-air futur, sol-air moyenne portée/terre) est destiné à la défense sol-air du corps de bataille. Un système SAMP/T comprend une conduite de tir, 4 lanceurs et 3 systèmes de rechargement ; l'arme proprement dite est le missile ASTER 30.

Son coût total estimé pour la part armée de terre est de 10,07 milliards de francs, dont 1 886 millions pour le développement. Au 31 décembre 1998, 1 804 millions de francs avaient été consommés.

Le prix unitaire du système est de 323 millions de francs auxquels s'ajoute celui du missile ASTER 30, soit 8,4 millions de francs.

En 2000, 272 millions de francs seront affectés à ce programme en CP (220 en AP), dont 207 millions de francs en CP (et la totalité des AP) seront destinés aux fabrications.

La cible est de 8 unités de tir et de 400 missiles.

La valorisation du Roland vise à améliorer le système sol-air courte portée Roland II en capacité infrarouge et à l'intégrer dans le réseau Martha. Les postes de tir sont montés sur châssis AMX 30 ou sur cabine aérotransportable CAROL.

Le coût total du programme est de 6,8 milliards de francs, dont 1,1 milliard de francs pour le développement. 771 millions de francs ont été consommés au 31 décembre 1998.

Le prix unitaire du poste de tir est de 22,6 millions de francs sur châssis AMX 30 et 23,8 en cabine CAROL. Celui du missile est de 1,63 million de francs.

410 millions de francs seront affectés à ce programme en 2000 en CP et 633 en AP.

Le programme porte sur un nombre total de 72 postes de tir à valoriser, les deux versions confondues. 16 postes de tir seront commandés en 2000.

Ce programme, géré par l' OCCAR, fait dorénavant l'objet d'un article budgétaire spécifique.

11. Système héliporté Horizon

Le système Horizon, vise à la surveillance du champ de bataille. Il permet la détection des véhicules terrestres et des hélicoptères en vol tactique jusqu'à une distance de 150 km. Il se compose de deux hélicoptères Cougar équipés de radar doppler et d'une station sol d'exploitation.

Le coût total du programme est de 933 millions de francs dont 833 ont été consommés au 31 décembre 1998. Le prix unitaire moyen est de 435 MF.

En 2000, 14 millions de francs seront consacrés à ce programme en CP, la totalité étant affectée au développement.

La cible est de deux systèmes qui ont été commandés et livrés.

12. Le système d'information et de commandement des forces (SIC-F)

Ce système est destiné à améliorer la cohérence et le rendement de la chaîne de commandement par automatisation des manipulations, transferts et traitements de l'information. Il est composé de matériels informatiques et de communication, de logiciels et d'applications.

Le coût total du programme représente 412 millions de francs pour la première version ( SIC-F V1) et 375 à 600 millions de francs pour la seconde version. 249 millions de francs avaient été consommés au 31 décembre 1998. En 2000, 110 millions de francs seront affectés au SIC-F en CP (dont 71 millions pour le développement) et 183 millions de francs en AP (dont 111 pour le développement).

13. Le poste radio de 4e génération (PR4G)

Le poste radio de 4e génération (PR4G) s'inscrit dans le système de transmissions tactiques de l'Armée de terre, permettant d'assurer les liaisons en phonie et la transmission de données depuis le niveau de la section jusqu'à celui du régiment avec une protection efficace face aux actions de la guerre électronique.

Sur un coût total de 6,91 milliards de francs, 4,69 avaient été consommés au 31 décembre 1998. Le prix unitaire des postes varie de 26 500 francs à 231 100 francs suivant le modèle.

Sur une cible totale de 21 816 postes, 20 000 ont déjà été commandés et 1 816 le seront en 2000. 16 641 postes ont été livrés avant 2000 et 2 436 le seront en 2000.

En 2000, 378 millions de francs seront consacrés à ce programme en CP, dont l'essentiel (374) destiné aux fabrications et 104 millions de francs en AP (la totalité étant affectée aux fabrications).

21 pays se sont portés acquéreurs de ce matériel. Les principaux acheteurs sont la Suisse (15 800), les Pays-Bas (10 300), les Emirats arabes unis (4 500), la Grèce (4 200), l'Espagne (3600), l'Egypte (2 900), le Qatar (2 000), la Pologne (2 000).

14. Le véhicule blindé léger (VBL long version PC)

Cette opération n'est pas un programme au sens réglementaire du terme.

Dérivé du véhicule blindé léger dont le programme a été terminé en 1995, le VBL long version PC est destiné à être l'engin de combat des unités de reconnaissance et d'éclairage et un engin de commandement dans les unités blindées.

La cible totale est de 330 matériels dont 120 ont été commandés et 77 livrés avant 2000. En 2000, 80 exemplaires seront commandés et 44 seront livrés. Le coût total de l'opération est de 527 millions de francs. En 2000, 83,74 millions de francs (dont 1,9 au titre du développement) seront consacrés au VBL long version PC en crédits de paiement (142 millions de francs en autorisations de programme). Le prix unitaire est de 1,63 million de francs.