Projet de loi de finances pour 1996 : défense - marine

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Avis n° 80 (1995-1996) de M. André BOYER , fait au nom de la commission des affaires étrangères, déposé le 22 novembre 1995

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• INTRODUCTION
  
• PREMIÈRE PARTIE : PRÉSENTATION DU PROJET DE BUDGET 1996
  
  • I. PHYSIONOMIE GÉNÉRALE
    
    • 1. Crédits des titres III et V prévus par le projet de loi
      
    • 2. Répartition des crédits de la Marine
      
    • 3. Evolution des crédits de la Marine dans le budget de la Défense
      
  • II. TITRE III - DÉPENSES ORDINAIRES
    
  • III. TITRE V - DÉPENSES EN CAPITAL
    
• DEUXIÈME PARTIE : LA SITUATION ACTUELLE DE LA MARINE NATIONALE ET SON EVOLUTION
  
  • I. GÉNÉRALITÉS
    
    • 1. Situation au 1er janvier 1996
      
    • 2. Commandes, admission au service actif et retraits prévus en 1996
      
    • 3. Perspectives à l'horizon 2000
      
  • II. PROGRAMMES MAJEURS DE LA MARINE - INCIDENCE DES RESTRICTIONS BUDGÉTAIRES
    
    • 1. Programmes à caractère national
      
      • a) Le sous-marin nucléaire lanceur d'engins de nouvelle génération (SNLE/NG)
        
      • b) Le Rafale Marine
        
      • c) Les frégates type La Fayette
        
      • d) Le porte-avions Charles de Gaulle
        
      • e) Le sous-marin d'attaque futur
        
      • f) Transport de chaland de débarquement du type "Foudre" : le Siroco
        
      • g) La modernisation du Super Etendard
        
      • h) Crotale naval
        
      • i) Mise à niveau Alizé
        
      • j) Autres programmes en voie d'achèvement
        
    • 2. Programmes conduits en coopération
      
      • a) Frégate "Horizon"
        
      • b) Le NH 90
        
      • c) Programme "Famille Sol-Air Futur" (FSAF)
        
      • d) La torpille MU 90
        
      • e) Le missile porte-torpille Milas
        
    • 3. Achat d'équipements à l'étranger
      
    • 4. Conclusion
      
    • 5. Etudes et développements
      
  • III. ACTIVITÉ ET SOUTIEN DES FORCES. INCIDENCE DES RESTRICTIONS BUDGÉTAIRES
    
    • 1. Bilan de l'activité 1994/1995
      
    • 2. Les opérations extérieures (OPEX)
      
    • 3. L'entretien programmé des matériels (EPM)
      
    • 4. Le budget de fonctionnement
      
    • 5. Combustibles et carburants
      
    • 6. Les stocks de munitions
      
    • 7. L'infrastructure
      
    • 8. Conclusion
      
• TROISIÈME PARTIE : LE PERSONNEL
  
  • I. LES EFFECTIFS ET LEUR ÉVOLUTION
    
  • II. LA RÉPARTITION DU PERSONNEL PAR EMPLOI
    
  • III. LES APPELÉS
    
    • 1. Place des appelés dans la Marine
      
    • 2. Conséquences prévisibles d'une éventuelle réduction du service national à 6 mois
      
    • 3. Suppression éventuelle du service national
      
  • IV. LA FÉMINISATION DANS LA MARINE
    
    • 1. Recrutement - ressource disponible
      
    • 2. Carrières et départs
      
    • 3. Embarquements
      
    • 4. Conclusion
      
  • V. RECRUTEMENT ET DÉPARTS VOLONTAIRES
    
    • 1. Personnel officier
      
    • 2. Personnel non officier
      
  • VI. RÉMUNÉRATIONS ET CHARGES SOCIALES (RCS)
    
  • VII. LA RÉSERVE
    
    • 1. Les effectifs
      
    • 2. Les nouvelles structures de gestion
      
• LES CONCLUSIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
  
• EXAMEN EN COMMISSION