Avis n° 142 (2016-2017) de M. Yves POZZO di BORGO et Mme Michelle DEMESSINE , fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, déposé le 24 novembre 2016
Disponible au format PDF (1 Moctet)
-
LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS
POUR AVIS
-
INTRODUCTION
-
PREMIÈRE PARTIE : L'ACTUALISATION DE LA
LOI DE PROGRAMMATION MILITAIRE EST TRANSCRITE DANS LE PLF POUR 2017
-
A. L'EFFORT D'ACTUALISATION DE LA LOI DE
PROGRAMMATION MILITAIRE EN FAVEUR DE L'ENTRETIEN PROGRAMMÉ DES
MATÉRIELS
-
B. LE PROGRAMME 178 DANS LE PLF 2017 : LA
STABILITÉ DES CRÉDITS DE PAIEMENT
-
A. L'EFFORT D'ACTUALISATION DE LA LOI DE
PROGRAMMATION MILITAIRE EN FAVEUR DE L'ENTRETIEN PROGRAMMÉ DES
MATÉRIELS
-
DEUXIÈME PARTIE : LES POINTS DE
VIGILANCE
-
I. FOCUS SUR LE MAINTIEN EN CONDITION
OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS
-
A. LA DTO N'A PAS ENCORE ATTEINT UN NIVEAU
SATISFAISANT
-
1. Une progression des DTO espérée
en 2017
-
2. La situation reste difficile pour
l'armée de terre
-
3. L'entretien programmé planifié
explique la détérioration de la DTO de la marine
-
4. La DTO des forces aériennes est sous
contrainte
-
5. Le coût de la fonction de maintien en
condition opérationnelle augmente
-
1. Une progression des DTO espérée
en 2017
-
B. LA PRIORITÉ DONNÉE AU MAINTIEN EN
CONDITION OPÉRATIONNELLE
-
C. LE CAS DU MAINTIEN EN CONDITION
OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES DU MINISTÈRE DE LA
DÉFENSE
-
A. LA DTO N'A PAS ENCORE ATTEINT UN NIVEAU
SATISFAISANT
-
II. FOCUS SUR LA PRÉPARATION
OPÉRATIONNELLE
-
A. LA PROGRESSION LENTE DE L'INDICATEUR RELATIF
À LA PRÉPARATION DES TROUPES EN 2016
-
B. L'IMPACT DE SENTINELLE SUR LA
PRÉPARATION DES FORCES
-
C. LA PRÉPARATION OPÉRATIONNELLE
DIFFÉRENCIÉE
-
A. LA PROGRESSION LENTE DE L'INDICATEUR RELATIF
À LA PRÉPARATION DES TROUPES EN 2016
-
III. DES ENJEUX À SUIVRE
-
A. LA CROISSANCE DES COMMANDES D'ARMEMENT
POURRAIT-ELLE AVOIR DES RÉPERCUSSIONS FAVORABLES SUR L'EPM ?
-
B. LE SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
ACTEURS DE LA RÉSILIENCE NATIONALE
-
A. LA CROISSANCE DES COMMANDES D'ARMEMENT
POURRAIT-ELLE AVOIR DES RÉPERCUSSIONS FAVORABLES SUR L'EPM ?
-
I. FOCUS SUR LE MAINTIEN EN CONDITION
OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS
-
EXAMEN EN COMMISSION
-
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
-
ANNEXE 1 : LE COMPTE DE COMMERCE
901
« APPROVISIONNEMENTS DE L'ÉTAT
ET DES FORCES ARMÉES EN PRODUITS PÉTROLIERS, BIENS ET SERVICES COMPLÉMENTAIRES »
-
ANNEXE 2 : LE PROJET D'ÉTABLISSEMENT DES
HÔPITAUX EN PARTENARIAT CIVIL/MILITAIRE