EXPOSÉ DES MOTIFS
Mesdames, Messieurs,
Le sport occupe désormais une place centrale dans la vie de notre pays et dans celle de nos concitoyens.
La pratique régulière des activités physiques et sportives, un temps entravée par le confinement et la crise sanitaire, est en constante progression au cours des dernières années. Si elle n'atteint pas encore les niveaux constatés dans d'autres pays, le dernier baromètre des pratiques sportives publié en mars 2023 révèle que 60 % des Français de 15 ans et plus pratiquaient une activité physique et sportive régulière en 2022, soit 6 points de plus qu'en 2018. En tenant compte des pratiques occasionnelles, ce chiffre atteint 72 %.
Le sport structure également notre tissu associatif. Dans notre pays, une association sur quatre est à caractère sportif soit un total de 360 000 structures animées par des bénévoles et des professionnels, dont 155 000 clubs et 115 fédérations agréées par le ministère des sports et des jeux olympiques et paralympiques, délivrant chaque année plus de 16 millions de licences.
Le sport irrigue enfin nos territoires et notre économie. Par l'intermédiaire des quelque 311 000 équipements sportifs d'abord, répartis sur l'ensemble du territoire et des 1 000 structures d'entraînement des projets de performance fédéraux. Par le biais des emplois associés au secteur du sport et des activités associées ensuite, qui concernent plus de 377 000 personnes et par l'organisation régulière de grands évènements sportifs enfin, propices à l'accueil de milliers de supporters et de touristes de toutes nationalités sur le territoire national.
Le sport est ainsi devenu un phénomène de société participant directement ou indirectement au bien-être, à la santé physique et mentale, à la cohésion et à l'intégration sociale ainsi qu'à l'attractivité et au développement économique des territoires.
La place prise par le sport dans notre société s'est traduite par une activité législative et parlementaire grandissante, à laquelle la commission de la culture, de l'éducation et de la communication a pris toute sa part. Au cours des dix dernières années, elle a ainsi été saisie de quinze projets et propositions de lois consacrés au sport, dont trois pour la seule organisation des prochains Jeux Olympiques et Paralympiques.
Sur la même période, elle a pris l'initiative de lancer cinq missions de contrôle sur le thème du sport, traitant indifféremment de questions transversales comme celle des politiques territoriales du sport, de questions spécifiques telle que la situation des conseillers techniques sportifs et de questions d'actualité à l'image de la mission commune d'information, lancée avec la commission des lois, consacrée aux incidents survenus en marge de l'organisation de la Finale de la Ligue des Champions de football au Stade de France le 28 mai 2022.
Alors que s'annonce l'accueil, à quelques mois d'intervalle, de deux des principaux évènements sportifs internationaux, à savoir la 10ème édition de la Coupe du Monde de Rugby, organisée du 8 septembre au 28 octobre 2023, et les Jeux Olympiques et Paralympiques d'été qui se tiendront respectivement du 26 juillet au 11 août 2024 et du 28 août au 8 septembre 2024, la commission souhaite compléter son intitulé en faisant figurer, aux côtés de ses compétences en matière de culture, d'éducation et de communication, celle désormais cardinale du sport.
Tel est l'objet de la présente proposition de résolution.