Interventions de M. André VALLINI (mardi 26 janvier 2016)

Les interventions en séance publique

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Question orale sans débat sur les nouveaux schémas départementaux de coopération intercommunale

Question orale sans débat sur le régime indemnitaire des exécutifs de syndicats intercommunaux

Question orale sans débat sur le ralentissement de l'activité de l'industrie du bâtiment et des travaux publics en Haute-Savoie

Question orale sans débat sur la localisation des services de douanes dans le cadre de la Normandie réunifiée

Question orale sans débat sur la fermeture des trésoreries en milieu rural

Question orale sans débat sur la gestion des impôts dus en France par les non-résidents

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.